MENTIONS LEGALES
L’accès et
l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « conditions
générales détaillées » ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements
applicables. La connexion et l’accès au site www.antoine-shop.fr
implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de
toutes les dispositions des présentes conditions générales.
ILES...ETAIT UNE FOIS se réserve le droit de modifier et de mettre à
jour, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation et
tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.
Publication
Société Iles... était une fois
Siège Social : Combegrant - 63460 COMBRONDE
Tel : 04 73 97 11 70 - e-mail : iles@me.com
N° registre de commerce : B-389 166 679
Identification TVA : FR 9538916667900016
Concepteur du site :
WEB DESIGN : Marie Mercier
www.merciermarie.com
DEVELOPPEMENT : Richard Combet Joly
Hébergeur du site : http://www.nexlink.ch/
Crédits photographiques des documents présents sur le site internet www.antoine-shop.fr : Antoine Muraccioli
Droits de propriété intellectuelle
ILES...ETAIT UNE FOIS avise les utilisateurs de ce site que la plupart des éléments de ce site :
sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être
notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences
animées.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation,
adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation,
partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par
quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique,
…) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de
ILES...ETAIT UNE FOIS.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des
informations à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.
Protection des données à caractère personnel
La consultation du site www.antoine-shop.fr est possible sans
que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre donnée à
caractère personnel vous concernant.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené
à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de
modification, de rectification et/ou de suppression conformément à la
loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des
traitements de données à caractère personnel n°2004-801 du 6 Août 2004.
Pour exercer ce droit veuillez adresser un message à iles@me.com
Les informations collectées sur ce site sont réservés à l’usage
exclusif de ILES...ETAIT UNE FOIS et à ce titre ne pourront être cédées
à un tiers, sans votre accord préalable.
Ces informations personnelles sont conservées sous une forme permettant
l’identification des personnes concernées pendant une durée n’excédant
pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont
collectées et/ou traitées.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site
www.antoine-shop.fr nécessite une autorisation préalable et écrite
de ILES...ETAIT UNE FOIS.
En tout état de cause, ILES...ETAIT UNE FOIS n’est en aucun cas tenue
responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur
les sites auxquels le site www.antoine-shop.fr se trouverait lié
par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.
Sécurité
Vous vous engagez, dans l’usage que vous faites du site
www.antoine-shop.fr, à ne procéder à aucune manipulation
susceptible d’entraîner des pannes informatiques, fonctionnelles ou de
tout ordre affectant le fonctionnement du site ou de tout serveur ou
service accessible par l’intermédiaire du site. Vous vous engagez,
notamment, à ne mettre à disposition, dans l’espace constitué par le
site, que des informations, données, documents, fichiers fiables,
inoffensifs et non susceptibles d’affecter le fonctionnement du site ou
de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site, à
respecter les lois et règlements nationaux comme internationaux en
vigueur, ainsi que les droits des tiers,
à ne pas porter préjudice à l’image de ILES...ETAIT UNE FOIS à quelque titre et sous quelque forme que ce soit.
ILES...ETAIT UNE FOIS propriétaire du site www.antoine-shop.fr
s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la
sécurité des informations que vous lui mettez à disposition dans
l’espace constitué par le site.
Vous utilisez le site www.antoine-shop.fr sous votre seule et
entière responsabilité. ILES...ETAIT UNE FOIS ne pourra être tenu pour
responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment,
préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice
financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui
sont liés.
Informations Légales
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, tout
utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de
radiation aux informations le concernant. Sauf opposition de
l'utilisateur, ces informations pourront être cédées, louées ou
échangées.
Ce droit s'exerce auprès de ILES...ETAIT UNE FOIS, Combegrant 63460 COMBRONDE
Droit applicable
Le site Internet www.antoine-shop.fr et les présentes mentions
légales sont soumis au droit français et le texte rédigé en français
faisant foi.